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Marques déposées par madame Anne-Florence Beauvois
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mme. Anne-Florence Beauvois

Numéro de dépôt :
3970091
Date de dépôt :
19/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/12/2022
Marque en couleurs, figurative de Anne-Florence Beauvois

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par madame Anne-Florence Beauvois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est madame Anne-Florence Beauvois domicilié(e) 16 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne-Florence Beauvois domicilié(e) 16 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - Rueil-Malmaison - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970091.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 décembre 2022.

Anne-Florence Beauvois a également déposé les autres marques suivantes : ACTYSENS


Mme. Anne-Florence Beauvois - 16 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Mme. Anne-Florence Beauvois - 16 Cours Ferdinand de Lesseps - 92500 - Rueil-Malmaison - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 7 février 2014 - Concession de licence n°618429 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-07

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